mentions légales

Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.pivod93.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Pivod93 – Association loi 1901 – 38/40 avenue Salvadore Allende - 93800 Épinay-sur-Seine

Publication

Directeur de la Publication : Jean-Louis Saint-Denis – Président

Réalisation du Site et hébergement

Webdesign : Forma Web
Hébergement : Forma Web

Protection des données personnelles

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Vous pouvez l'exercer par courriel ou en écrivant au Service Communication, 38/40 Avenue Salvador Allende, 93800 Epinay-sur-Seine.

Conditions d’utilisation

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Pivod93, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de :

Pivod93
38/40 Avenue Salvador Allende
93800Epinay-sur-Seine

Liens hypertextes.

Le site www.pivod93.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Pivod93. Cependant, Pivod93 n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.